top of page

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site web [nom du site ou de la marque] est édité par :
World Direct Business - Thierry Tavakelian
Forme juridique : [SARL / SAS / Auto-entrepreneur / etc.]
Capital social : [Montant du capital social] €
Siège social : [Adresse complète]
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [numéro RCS ou SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA si applicable]
Téléphone : [numéro de téléphone]
E-mail : sales@worlddirectbusiness.com

Directeur de la publication : [Nom et prénom du responsable]
Responsable de la rédaction : [Nom, si différent]

 

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse postale de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
Site web : [URL du site de l’hébergeur]

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site [nom du site] (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de [nom de la société], sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations collectées via le site [nom du site] sont destinées exclusivement à [nom de la société] et ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans consentement.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire à :
sales@worlddirectbusiness.com
ou par courrier à :
[adresse postale de la société]

 

5. Cookies

Le site World Direct Business  peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
Pour en savoir plus, consultez notre [politique de cookies].

 

6. Responsabilité

[Nom de la société] s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.

 

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web.
[Nom de la société] décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

 

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [ville du siège social].

bottom of page